Déposée le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARN'EMOTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Tarn'Emotions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARN'EMOTIONS domicilié(e) 15 place Sainte Cécile - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 148 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guiraud-Chaumeil Stéphanie domicilié(e) ZA Albitech 17 rue Gustave Eiffel - 81000 - ALBI - France.
La marque Tarn'Emotions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730114.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tarn'Emotions est expirée depuis le 14 avril 2020.
TARN'EMOTIONS, Sarl - 15 place Sainte Cécile - 81000 - ALBI - France - SIREN 520148990
Guiraud-Chaumeil Stéphanie - ZA Albitech 17 rue Gustave Eiffel - 81000 - ALBI - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Savons ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; parfums ; eau de senteur ; eau de toilette ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir ; encens.
Cartables ; boîtes à chapeaux en cuir ; cordons en cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; porte-documents ; étuis pour clés [maroquinerie] ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes [portefeuilles] ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs à dos, à main, de plage, de voyage en cuir ; sacs de sport en cuir (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; articles de sellerie.
Charcuterie ; salaisons ; fruits confits et/ou conservés dans l'alcool ; fruits secs ; gelées de fruits ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; produits laitiers ; confitures ; compotes ; légumes conservés, séchés ou cuits ; conserves et plats préparés à base de viande, et/ou de canard et/ou d'oie et/ou de gibier et/ou de poisson ; fois gras d'oie et/ou foie gras de canard ; graisse d'oie et/ou de canard ; fromages.
Pates alimentaires ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; biscuits ; boissons à base de cacao et/ou de café et/ou de thé ; bonbons ; confiseries ; cacao ; café ; chocolat ; condiments ; épices ; farines alimentaires ; gâteaux ; glaces alimentaires ; infusions non médicinales ; miel ; moutarde ; pain ; pain d'épice ; pâtisseries ; pralines ; riz ; sel de cuisine ; sucre ; thé ; vinaigre.
Boissons et apéritifs sans alcools ; bières ; eaux gazeuses ; eaux minérales ; extraits de fruits sans alcools ; jus de fruits ; jus de végétaux [boisson] ; limonades ; préparation pour faire des liqueurs ; nectars de fruits ; sodas ; sirops.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir apéritifs, cidres, eaux de vie, extraits de fruits avec alcool, kirsch, spiritueux, vodkas, whisky, armagnac ; vins à savoir vins de pays des côtes du Tarn, vins de pays du Tarn.
Publicité ; promotion commerciale de tous produits ; services de vente au détail par tous moyens, notamment en magasins, par correspondance ou sur Internet des produits suivant, à savoir, savons ; huiles essentielles ; huiles à usage cosmétique ; parfums ; eau de senteur ; eau de toilette ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir ; encens ; cartables ; boîtes à chapeaux en cuir ; cordons en cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; porte-documents ; étuis pour clés [maroquinerie] ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes [portefeuilles] ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs à dos, à main, de plage, de voyage, de sport en cuir ; articles de sellerie ; charcuterie ; salaisons ; fruits confits et/ou conservés dans l'alcool ; fruits secs ; gelées de fruits ; huiles comestibles ; produits laitiers ; confitures ; compotes ; légumes conservés, séchés ou cuits ; conserves et plats préparés à base de viande, et/ou de canard et/ou d'oie et/ou de gibier et/ou de poisson ; fois gras d'oie et/ou foie gras de canard ; graisse d'oie et/ou de canard ; fromages ; pates alimentaires ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; biscuits ; boissons à base de cacao et/ou de café et/ou de thé ; bonbons ; confiseries ; cacao ; café ; chocolat ; condiments ; épices ; farines alimentaires ; gâteaux ; glaces alimentaires ; infusions non médicinales ; miel ; moutarde ; pain ; pain d'épice ; pâtisseries ; pralines ; riz ; sel de cuisine ; sucre ; thé ; vinaigre ; boissons et apéritifs sans alcools ; bières ; eaux gazeuses ; eaux minérales ; extraits de fruits sans alcools ; jus de fruits ; jus de végétaux [boisson] ; limonades ; préparation pour faire des liqueurs ; nectars de fruits ; sodas ; sirops ; boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir apéritifs, cidres, eaux de vie, extraits de fruits avec alcool, kirsch, spiritueux, vodkas, whisky, armagnac ; vins à savoir vins d'AOC Gaillac, vins de pays des côtes du Tarn, vins de pays du Tarn.
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