Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARKAL
TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION Société par action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3639495
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
ARKAL de TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION

Présentation de la marque ARKAL

Déposée le 26 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ARKAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION domicilié(e) Z.I. de Harnes,62440 HARNES - 62440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 736 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION domicilié(e) Z.I. de Harnes,62440 HARNES - 62440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : AZURITE , RAQUETTE , DIVES , NEWBLOC , TARMABLOC , OPTIBLOC , TARMABLOC JOINT MINCE , FITBLOC , PRIMAQUARTZ , TARMABLOC' VTHERM


TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION Société par action Simplifiée - Z.I. de Harnes,62440 HARNES - 62440 - France - SIREN 378736755


TARMAC MATERIAUX DE CONSTRUCTION - Z.I. de Harnes,62440 HARNES - 62440 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 3 février 2010 - Rejet total n°515209 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Matériaux de construction non métalliques ; Matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées. Eléments de construction en béton. Matériaux à bâtir à savoir matériaux de construction non métalliques. Pavés non métalliques, dalles non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques. Pierres, pierres artificielles, pierres à bâtir. Moellons, briques. Bétons, enduits (matériaux de construction), mortiers. Caniveaux, bordures (matériaux de construction).

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts : Maçonnerie.