Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARMAC
TARMAC HOLDINGS LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1320237
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2015

Présentation de la marque TARMAC

Déposée le 13 août 1985 par la société TARMAC HOLDINGS LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TARMAC HOLDINGS LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Ettingshall WOLVERHAMPTON Comté de STAFFORD,ROYAUME UNI (dossier no 2291089) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2291089) - 75002 - France.

La marque TARMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARMAC est expirée depuis le 13 août 2015.


TARMAC HOLDINGS LIMITED société régie selon les lois du Royaume Uni - Ettingshall WOLVERHAMPTON Comté de STAFFORD,ROYAUME UNI (dossier no 2291089) - Royaume-Uni


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2291089) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation n°2052954 - Publication au BOPI 1995-49

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2291089 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389378 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination n°389377 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 29 août 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°188818 - Publication au BOPI 1995-08-29

Inscription le 26 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191195 - Publication au BOPI 1995-10-26

Inscription le 5 décembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°194420 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription le 18 août 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°188587 - Publication au BOPI 1995-08-18

Matériaux de construction;pierres naturelles et artificielles;ciment, chaux, mortier, plâtre, béton et gravier;tuyaux et tubes;matériaux pour construire les routes, asphalte, brai et bitume;constructions transportables, produits pour filtrer des mâchefers ou scories;bâtiments ou constructions constitués entièrement ou principalement en béton;machines pour construire ou réparer les routes; grues, dispositifs de sondage et de forage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.