La Vigne Royale
Présentation de la marque La Vigne Royale
Déposée le 25 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tarlant Père et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Vigne Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Vigne Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vigne Royale est expirée depuis le 25 mai 2022.
Tarlant Père et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37