Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECOMOUSSE
TARKETT SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3416743
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2026
DECOMOUSSE de TARKETT

Présentation de la marque DECOMOUSSE

Déposée le 13 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-16 du 21 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT domicilié(e) 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque DECOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOMOUSSE arrivera à expiration en date du 13 mars 2026.

TARKETT a également déposé les autres marques suivantes : PARKIT , PARKEA , ELECTIS , EXTRA 200 SUPER , EASY DECO , TOP CLEAN XP , MADAGASCAR , I.D. NATURELLE , VISION R , STAND ON EXCELLENCE


TARKETT SAS, société par actions simplifiée - 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE cedex - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614297 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30

Matériaux de construction non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; contreplaqués ; dalles non métalliques ; lames de parquet ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; parquet ; placages en bois ; planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ; revêtements [construction] non métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis pour automobile ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sols en vinyl.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.