Déposée le 15 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOMOUSSE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT domicilié(e) 2, rue de l'Egalité,92748 NANTERRE cedex - 92748 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARKETT SAS Virginie GATTO domicilié(e) 2, rue de l'Egalité,92748 NANTERRE cedex - 92748 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARKETT SAS - 2, rue de l'Egalité,92748 NANTERRE cedex - 92748 - France
TARKETT SAS Virginie GATTO - 2, rue de l'Egalité,92748 NANTERRE cedex - 92748 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; asphaltes, poix et bitume ; monuments en pierre ;Tapis, paillassons, nattes, linoléums ; tentures (excepte en tissu).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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