Déposée le 13 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT domicilié(e) 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque DECOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARKETT SAS, société par actions simplifiée - 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE cedex - France
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2016 n°2614296 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-30
Matériaux de construction non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; contreplaqués ; dalles non métalliques ; lames de parquet ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; revêtements de parois [construction] non métalliques ; parquet ; placages en bois ; planchers non métalliques ; planches [bois de construction] ; revêtements [construction] non métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis pour automobile ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sols en vinyl.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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