Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPTEC
TARKETT SOMMER S.A

Numéro de dépôt :
3123478
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011
TOPTEC de TARKETT SOMMER

Présentation de la marque TOPTEC

Déposée le 26 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) TARKETT SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARKETT SOMMER domicilié(e) 2, Rue de l'Egalité, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 082 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARKETT SOMMER S.A. Monsieur Gérard PFEIFFER - France.

La marque TOPTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTEC est expirée depuis le 26 septembre 2011.

TARKETT SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : TOPNYL , GEOSOM , Smart SRS , SALSA , SLS , NATURE BACK , PANOSOM , TDS TECSOM DESIGN SYSTEM , PRESTIGE SYSTEM , TRUTEX


TARKETT SOMMER S.A - 2, Rue de l'Egalité, 92000 NANTERRE - France - SIREN 410082234


TARKETT SOMMER S.A. Monsieur Gérard PFEIFFER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la déterioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux feuilles en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Bois mi-ouvré, bois de placage, bois propre à être moulé ou laminé, placages en bois stratifiés destinés à recouvrir des sols. Tapis, paillassons, nattes linoléum et autres revêtements de sol (tentures murales non en matières textiles).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.