Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TDS TECSOM DESIGN SYSTEM
TARKETT SOMMER S.A

Numéro de dépôt :
1666404
Date de dépôt :
17/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010
TDS TECSOM DESIGN SYSTEM de TARKETT SOMMER

Présentation de la marque TDS TECSOM DESIGN SYSTEM

Déposée le 17 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) TARKETT SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TDS TECSOM DESIGN SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARKETT SOMMER domicilié(e) société anonyme, 2, rue de l'Egalité, 92000 Nanterre (dossier no 2183972) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 082 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2183972) - France.

La marque TDS TECSOM DESIGN SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TDS TECSOM DESIGN SYSTEM est expirée depuis le 17 octobre 2010.

TARKETT SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : TOPNYL , GEOSOM , Smart SRS , SALSA , SLS , NATURE BACK , PANOSOM , PRESTIGE SYSTEM , TRUTEX , X'TRALOC TARKETT


TARKETT SOMMER S.A - société anonyme, 2, rue de l'Egalité, 92000 Nanterre (dossier no 2183972) - France - SIREN 410082234


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2183972) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447907 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2000 n°2183972 - Publication au BOPI 2000-10-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°446972 - Publication au BOPI 2007-01-08

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444527 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 13 octobre 2000 - Changement de dénomination n°311697 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 13 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311696 - Publication au BOPI 2000-10-13

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444523 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°444524 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444526 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 13 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311695 - Publication au BOPI 2000-10-13

Programmes pour ordinateur. Tapis, paillassons, nattes linoléum et autres revêtements de sols, Programmation pour ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.