SOMMOUSSE
Présentation de la marque SOMMOUSSE
Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) TARKETT SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOMMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMMOUSSE est expirée depuis le 11 juillet 2009.
TARKETT SOMMER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148459 - Publication au BOPI 1999-07-05
Inscription le 2 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281367 - Publication au BOPI 1999-07-02
Inscription le 2 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281366 - Publication au BOPI 1999-07-02
Inscription le 2 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281364 - Publication au BOPI 1999-07-02
Inscription le 2 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281365 - Publication au BOPI 1999-07-02
Inscription le 2 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281363 - Publication au BOPI 1999-07-02