Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLIBASE
TARKETT SOMMER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99828515
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque SOLIBASE

Déposée le 14 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TARKETT SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLIBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARKETT SOMMER domicilié(e) 2, Rue de l'Egalité, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 082 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SOLIBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIBASE est expirée depuis le 14 décembre 2009.

TARKETT SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : TOPNYL , GEOSOM , Smart SRS , SALSA , SLS , NATURE BACK , PANOSOM , TDS TECSOM DESIGN SYSTEM , PRESTIGE SYSTEM , TRUTEX


TARKETT SOMMER S.A., société anonyme - 2, Rue de l'Egalité, 92000 NANTERRE - France - SIREN 410082234


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Bois mi-ouvré, bois de placage, bois propre à être moulé ou laminé, placages en bois stratifiés destinés à recouvrir des sols. Tapis, paillassons, nattes linoléum et autres revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures des sols).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.