Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTO
TARKETT SOMMER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1634726
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2010

Présentation de la marque QUARTO

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) TARKETT SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARKETT SOMMER domicilié(e) 2, rue de l'Egalité, 92000 NANTERRE (dossier no 2185491) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 082 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2185491) - France.

La marque QUARTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTO est expirée depuis le 21 décembre 2010.

TARKETT SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : TOPNYL , GEOSOM , Smart SRS , SALSA , SLS , NATURE BACK , PANOSOM , TDS TECSOM DESIGN SYSTEM , PRESTIGE SYSTEM , TRUTEX


TARKETT SOMMER S.A., société anonyme - 2, rue de l'Egalité, 92000 NANTERRE (dossier no 2185491) - France - SIREN 410082234


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2185491) - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185491 - Publication au BOPI 2000-11-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 7 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312581 - Publication au BOPI 2000-12-07

Inscription le 7 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312580 - Publication au BOPI 2000-12-07

Inscription le 7 décembre 2000 - Changement d'adresse n°312579 - Publication au BOPI 2000-12-07

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols