Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE
/
SOMPLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOMPLAN
TARKETT FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1516219
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019

Présentation de la marque SOMPLAN

Déposée le 24 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMPLAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE domicilié(e) 2, rue de l'Egalité,92000 NANTERRE (dossier no 2399535) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 081 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2399535) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOMPLAN est expirée depuis le 24 février 2019.

TARKETT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TARKOSOL , PARQUETVITE , ELEGANCE , SOMMER FLOORS , WALLGARD , POLYSTYL , PROTECO , SPORTABLE , SAFETRED FUSION , TAPIFLEX


TARKETT FRANCE Société par actions simplifiée - 2, rue de l'Egalité,92000 NANTERRE (dossier no 2399535) - 92000 - France - SIREN 410081640


@MARK Société d'avocats - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2399535) - 75009 - France


Inscription le 25 février 2009 - Changement de dénomination n°494082 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 25 février 2009 - Changement de dénomination n°494081 - Publication au BOPI 2009-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Renouvellement sans limitation n°2135619 - Publication au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399535 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 25 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°494080 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 25 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494079 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 18 avril 1996 - Transmission de propriété n°200418 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 18 avril 1996 - Changement de dénomination n°200417 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 18 avril 1996 - Changement d'adresse n°200419 - Publication au BOPI 1996-04-18

Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268515 - Publication au BOPI 1998-12-14

Inscription le 25 février 2009 - Changement de dénomination n°494078 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 18 avril 1996 - Changement d'adresse n°200416 - Publication au BOPI 1996-04-18

Tapis, paillassons, linoléum et autres revêtements de sols.