Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCENIC
TARKETT FRANCE

Numéro de dépôt :
96623451
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2026

Présentation de la marque SCENIC

Déposée le 30 avril 1996 par TARKETT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est TARKETT FRANCE domicilié(e) 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque SCENIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCENIC arrivera à expiration en date du 30 avril 2026.

TARKETT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WALLGARD


TARKETT FRANCE - 2, rue de l'Egalité - 92748 - NANTERRE cedex - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313548 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 26 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°434439 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 26 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°434443 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 26 avril 2006 - Changement de dénomination n°434440 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 26 avril 2006 - Changement de dénomination n°434442 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 26 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°434441 - Publication au BOPI 2006-04-26

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2016 n°2616588 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-25

Tissus à USAGE TEXTILE ; couvertures de lit et de table ; revêtements muraux en matières textiles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (A L'EXCEPTION DES CARRELAGES ET DES PEINTURES) ; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.