Déposée le 5 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE domicilié(e) 2, rue de l'Egalité - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 081 640 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARKETT FRANCE, SAS - 2, rue de l'Egalité - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 410081640
@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Inscription le 18 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609183 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Inscription le 18 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609184 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540140 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27
Matèriaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELEGANCE"