Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
TARKETT FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3245185
Date de dépôt :
05/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2023
ELEGANCE de TARKETT FRANCE

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 5 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE domicilié(e) 2, rue de l'Egalité - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 081 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 5 septembre 2023.

TARKETT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TARKOSOL , PARQUETVITE , SOMMER FLOORS , WALLGARD , POLYSTYL , PROTECO , SPORTABLE , SAFETRED FUSION , TAPIFLEX , PRESTIGE XT


TARKETT FRANCE, SAS - 2, rue de l'Egalité - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 410081640


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Inscription le 18 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609183 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Inscription le 18 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609184 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540140 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27

Matèriaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.