Déposée le 16 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACCZENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE domicilié(e) 2 rue de l'Egalité - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 081 640 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque ACCZENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARKETT FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 rue de l'Egalité - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 410081640
ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Inscription le 7 janvier 2014 - Changement de dénomination n°616165 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548187 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13
Matériaux de construction non métallique ; bois de construction ; bois façonnés. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes, papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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