Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCZENT
TARKETT FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3269149
Date de dépôt :
16/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2024
ACCZENT de TARKETT FRANCE

Présentation de la marque ACCZENT

Déposée le 16 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCZENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT FRANCE domicilié(e) 2 rue de l'Egalité - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 081 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque ACCZENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCZENT est expirée depuis le 16 janvier 2024.

TARKETT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TARKOSOL , PARQUETVITE , ELEGANCE , SOMMER FLOORS , WALLGARD , POLYSTYL , PROTECO , SPORTABLE , SAFETRED FUSION , TAPIFLEX


TARKETT FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 rue de l'Egalité - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 410081640


ATMARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 7 janvier 2014 - Changement de dénomination n°616165 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548187 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13

Matériaux de construction non métallique ; bois de construction ; bois façonnés. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes, papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.