TARKETT BOIS SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3910607
Date de dépôt :
04/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2022
Présentation de la marque MEZZOFLOOR
Déposée le 4 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT BOISs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEZZOFLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TARKETT BOISs domicilié(e) Lieu dit Ratie - 47500 - CUZORN - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 166 567 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque MEZZOFLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARKETT BOIS SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Lieu dit Ratie - 47500 - CUZORN - France - SIREN 533166567
@MARK, Société d'avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Clip d'assemblage (pièce d'assemblage métallique) de lames de parquets.
Matériaux de construction non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques ; contreplaqués ; bois de construction, bois façonnés ; bois d'oeuvre ; bois mi-ouvrés, bois de placage, bois propres à être moulés ou laminés ; pavés en bois ; dalles non métalliques ; lattes de planchers en bois ; lames de parquet ; clip d'assemblage (pièce d'assemblage en bois) de lames de parquets ; revêtements de murs (construction) non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; parquets ; parquets avec système de clipsage ; placages en bois ; planchers non métalliques ; planches (bois de construction) ; revêtements (construction) non métalliques ; revêtements de sols en bois ; revêtements de sols stratifiés pour usage intérieur, fabriqués sous formes de planches ; matériaux de construction laminés et stratifiés non métalliques inclus dans cette classe ; matériaux de construction non métalliques laminés et stratifiés destinés à recouvrir les sols. Seuils non métalliques, barres de seuils non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, boiseries, marches d'escaliers non métalliques, nez de marches d'escaliers non métalliques, lambris non métalliques, lattes non métalliques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; tapis antiglissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, de murs et de plafonds non en matières textiles ; revêtements de sols et muraux laminés et stratifiés compris dans cette classe.
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