Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSATOUT FAMILIAL
-Monsieur TARIN Gilbert

Numéro de dépôt :
1708482
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/1998
SANSATOUT FAMILIAL de TARIN Gilbert

Présentation de la marque SANSATOUT FAMILIAL

Déposée le 10 août 1988 par monsieur TARIN Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANSATOUT FAMILIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TARIN Gilbert domicilié(e) 278, Bld Chave - 13005 MARSEILLE-Monsieur CLAVEL Bernard,35, Chemin di Oustaou - Les Pinchinades, 13127 VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CLAVEL Régine, 35, chemin di Oustaou 13127 VITROLLES - France.

La marque SANSATOUT FAMILIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSATOUT FAMILIAL est expirée depuis le 10 août 1998.


-Monsieur TARIN Gilbert - 278, Bld Chave - 13005 MARSEILLE-Monsieur CLAVEL Bernard,35, Chemin di Oustaou - Les Pinchinades, 13127 VITROLLES - France


Mme CLAVEL Régine, 35, chemin di Oustaou 13127 VITROLLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

JEUX