M. TARIK BEN SEDDIK, Agissant pour le compte de la société "TBS PRO EQUIPEMENTS CHR" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4071533
Date de dépôt :
25/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2024
Présentation de la marque TBS PRO EQUIPEMENTS C.H.R
Déposée par voie électronique le 25 février 2014 par monsieur TARIK BEN SEDDIK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TBS PRO EQUIPEMENTS C.H.R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est monsieur TARIK BEN SEDDIK domicilié(e) 19 RUE GEORGES CLEMENCEAU, APPT N°17 - 60400 - NOYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TBS PRO EQUIPEMENTS CHR, M. TARIK BEN SEDDIK domicilié(e) 19 RUE GEORGES CLEMENCEAU, APPT N°17 - 60400 - NOYON - France.
La marque TBS PRO EQUIPEMENTS C.H.R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071533.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBS PRO EQUIPEMENTS C.H.R est expirée depuis le 25 février 2024.
M. TARIK BEN SEDDIK, Agissant pour le compte de la société "TBS PRO EQUIPEMENTS CHR" en cours de formation - 19 RUE GEORGES CLEMENCEAU, APPT N°17 - 60400 - NOYON - France
TBS PRO EQUIPEMENTS CHR, M. TARIK BEN SEDDIK - 19 RUE GEORGES CLEMENCEAU, APPT N°17 - 60400 - NOYON - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 8 octobre 2014 - Changement de dénomination n°632815 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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