Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENTEROSATYS
TargEDys, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4375892
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
ENTEROSATYS de TargEDys

Présentation de la marque ENTEROSATYS

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) TargEDys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENTEROSATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TargEDys domicilié(e) 22 Boulevard Gambetta - 76183 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 557 451 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Mme. Marie-Cécile ROUSSEL domicilié(e) 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - Paris - France.

La marque ENTEROSATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTEROSATYS arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

TargEDys a également déposé les autres marques suivantes : PROBIOSATYS , APPETYS , BIONUTRYS , SATIETYS , BIOSATYS , PROBIONUTRYS , ENTERONUTRYS


TargEDys, Société anonyme à conseil d'administration - 22 Boulevard Gambetta - 76183 - ROUEN - France - SIREN 532557451


ICOSA, Mme. Marie-Cécile ROUSSEL - 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Inscription le 16 octobre 2020 - Renonciation partielle n°798685 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; coulis de fruits ; soupes ; potages ; ufs ; lait et produits laitiers ; laits en poudre ; laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisée, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées comprenant des fruits, produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées.