Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESQUISSE
M. Tareik Ouldselma, Agissant pour le compte de la société "esquisse" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3998020
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
ESQUISSE de Tareik Ouldselma

Présentation de la marque ESQUISSE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par monsieur Tareik Ouldselma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESQUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Tareik Ouldselma domicilié(e) 14 rue touny lerys - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tareik Ouldselma domicilié(e) 14 rue touny lerys - 31100 - Toulouse - France.

La marque ESQUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQUISSE est expirée depuis le 15 avril 2023.


M. Tareik Ouldselma, Agissant pour le compte de la société "esquisse" en cours de formation - 14 rue touny lerys - 31100 - Toulouse - France


M. Tareik Ouldselma - 14 rue touny lerys - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.