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Marques déposées par Tareau Fabrice
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SLS France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SLS France
Tareau Fabrice, Agissant pour le compte de la société SLS France en cours de formation

Numéro de dépôt :
3859647
Date de dépôt :
17/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2021
SLS France de Tareau Fabrice

Présentation de la marque SLS France

Déposée le 17 septembre 2011 par Tareau Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SLS France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Tareau Fabrice, Agissant pour le compte de la société SLS France en cours de formation domicilié(e) 1 chemin de la houssoye - 62870 - BUIRE LE SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tareau Fabrice domicilié(e) 1 chemin de la houssoye - 62870 - BUIRE LE SEC - France.

La marque SLS France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLS France est expirée depuis le 17 septembre 2021.


Tareau Fabrice, Agissant pour le compte de la société SLS France en cours de formation - 1 chemin de la houssoye - 62870 - BUIRE LE SEC - France


Tareau Fabrice - 1 chemin de la houssoye - 62870 - BUIRE LE SEC - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 26 janvier 2012 - Retrait partiel n°568075 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.