Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE WEST-PONY
M. TARDY Serge

Numéro de dépôt :
3998285
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
LE WEST-PONY de TARDY Serge

Présentation de la marque LE WEST-PONY

Déposée le 15 avril 2013 par monsieur TARDY Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE WEST-PONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur TARDY Serge domicilié(e) Route de Bellegarde, Serrasson - 74270 - FRANGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TARDY Serge domicilié(e) Route de Bellegarde, Serrasson - 74270 - FRANGY - France.

La marque LE WEST-PONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE WEST-PONY est expirée depuis le 15 avril 2023.

TARDY Serge a également déposé les autres marques suivantes : white cougar


M. TARDY Serge - Route de Bellegarde, Serrasson - 74270 - FRANGY - France


M. TARDY Serge - Route de Bellegarde, Serrasson - 74270 - FRANGY - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.