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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARDY AGENCEMENT
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MIETTES DE PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIETTES DE PAIN
SARL TARDY AGENCEMENT

Numéro de dépôt :
3293699
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2014
MIETTES DE PAIN de TARDY AGENCEMENT

Présentation de la marque MIETTES DE PAIN

Déposée le 25 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARDY AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIETTES DE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARDY AGENCEMENT domicilié(e) 1 RUE DES COMPAGNONS,89290 CHAMPS SUR YONNE - 89290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 210 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TARDY AGENCEMENT domicilié(e) 1, RUE DES COMPAGNONS,89290 CHAMPS SUR YONNE - 89290 - France.

La marque MIETTES DE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIETTES DE PAIN est expirée depuis le 25 mai 2014.

TARDY AGENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MIETTES DE PAIN , Le kiosque à pains


SARL TARDY AGENCEMENT - 1 RUE DES COMPAGNONS,89290 CHAMPS SUR YONNE - 89290 - France - SIREN 430210112


SARL TARDY AGENCEMENT - 1, RUE DES COMPAGNONS,89290 CHAMPS SUR YONNE - 89290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Café, pains pâtisserie sandwiches, viennoiseries. Boisson sans alcool. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.