Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le kiosque à pains
SARL TARDY AGENCEMENT

Numéro de dépôt :
3293023
Date de dépôt :
12/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Le kiosque à pains de TARDY AGENCEMENT

Présentation de la marque Le kiosque à pains

Déposée le 12 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARDY AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le kiosque à pains »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARDY AGENCEMENT domicilié(e) 1 RUE DES COMPAGNONS,89290 CHAMPS SUR YONNE - 89290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 210 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TARDY AGENCEMENT domicilié(e) 1 RUE DES COMPAGNONS,89290 CHAMPS SUR YONNE - 89290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

TARDY AGENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MIETTES DE PAIN , MIETTES DE PAIN


SARL TARDY AGENCEMENT - 1 RUE DES COMPAGNONS,89290 CHAMPS SUR YONNE - 89290 - France - SIREN 430210112


SARL TARDY AGENCEMENT - 1 RUE DES COMPAGNONS,89290 CHAMPS SUR YONNE - 89290 - France


Inscription le 21 mars 2005 - Rejet total n°409374 - Publication au BOPI 2005-03-21

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Café, pains, pâtisserie. Sandwiches, viennoiserie. Boissons sans alcool.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.