Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBOT-RELEVE
TARDIVON Jean Léon Marcel

Numéro de dépôt :
1700969
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999
ROBOT-RELEVE de TARDIVON Jean Léon Marcel

Présentation de la marque ROBOT-RELEVE

Déposée le 19 mai 1989 par TARDIVON Jean Léon Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBOT-RELEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TARDIVON Jean Léon Marcel, domicilié(e) 5 rue de l'Eglise le Mesnil Jourdain, 27400 Louviers - France.

La marque ROBOT-RELEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBOT-RELEVE est expirée depuis le 19 mai 1999.


TARDIVON Jean Léon Marcel - 5 rue de l'Eglise le Mesnil Jourdain, 27400 Louviers - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Matériels électroniques utilisés par les services de distribution d'eau, de gaz, d'électricité