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Marques déposées par TARDIVIER Bernard
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CHATEAU TOURS DES BONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOURS DES BONS
TARDIVIER Bernard

Numéro de dépôt :
3192544
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
06/11/2012
CHATEAU TOURS DES BONS de TARDIVIER Bernard

Présentation de la marque CHATEAU TOURS DES BONS

Déposée le 6 novembre 2002 par TARDIVIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CHATEAU TOURS DES BONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est TARDIVIER Bernard domicilié(e) 21 Rue d'Alsace,67640 LIPSHEIM - 67640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARDIVIER Bernard domicilié(e) 21 Rue d'Alsace,67640 LIPSHEIM - 67640 - France.

La marque CHATEAU TOURS DES BONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TOURS DES BONS est expirée depuis le 6 novembre 2012.


TARDIVIER Bernard - 21 Rue d'Alsace,67640 LIPSHEIM - 67640 - France


TARDIVIER Bernard - 21 Rue d'Alsace,67640 LIPSHEIM - 67640 - France


Inscription le 11 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413777 - Publication au BOPI 2005-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Des vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée CHÂTEAU TOURS DES BONS située à 33480 Avensan