Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TARDIVET Yves
/
MISS STEPHANY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MISS STEPHANY
TARDIVET Yves

Numéro de dépôt :
1352010
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2016

Présentation de la marque MISS STEPHANY

Déposée le 18 avril 1986 par TARDIVET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISS STEPHANY »

Le déposant est TARDIVET Yves domicilié(e) 13 A CH. GUILLAUMONT,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2310762) - 06160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARDIVET YVES domicilié(e) 41 Bd CH. GUILLAUMONT,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2310762) - 06160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MISS STEPHANY est expirée depuis le 18 avril 2016.


TARDIVET Yves - 13 A CH. GUILLAUMONT,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2310762) - 06160 - France


TARDIVET YVES - 41 Bd CH. GUILLAUMONT,06160 JUAN LES PINS (dossier no 2310762) - 06160 - France


Renouvellement avec limitation le 22 mars 2006 n°2067443 - Publication au BOPI 2006-03-22

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310762 - Publication au BOPI 2006-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 10 août 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°438807 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription - Renonciation partielle n°22547 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°22547 - Publication au BOPI

Cuir, et imitations du cuir, malles et valises, parapluies sellerie, vêtements, chaussures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.