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Marques déposées par la société TARDIEU VINCENT
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DOMAINE DES AMARINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AMARINES
TARDIEU VINCENT, en nom propre

Numéro de dépôt :
4105898
Date de dépôt :
07/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2024
DOMAINE DES AMARINES de TARDIEU VINCENT

Présentation de la marque DOMAINE DES AMARINES

Déposée le 7 juillet 2014 par la société TARDIEU VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DES AMARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la société TARDIEU VINCENT domicilié(e) ancienne école, cidex 6195 - 30330 - ST MARCEL DE CAREIRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 094 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARDIEU VINCENT, M. tardieu vincent domicilié(e) ancienne école, cidex 6195 - 30330 - ST MARCEL DE CAREIRET - France.

La marque DOMAINE DES AMARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES AMARINES est expirée depuis le 7 juillet 2024.


TARDIEU VINCENT, en nom propre - ancienne école, cidex 6195 - 30330 - ST MARCEL DE CAREIRET - France - SIREN 332094036


TARDIEU VINCENT, M. tardieu vincent - ancienne école, cidex 6195 - 30330 - ST MARCEL DE CAREIRET - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669672 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Vins d'indication géographique protégée (vins de pays), vins d'appelation d'origine.