Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES ADRES
Numéro de dépôt :
1216454
Date de dépôt :
14/10/1982
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/10/1992
Présentation de la marque DOMAINE LES ADRES
Déposée le 14 octobre 1982 par TARDIEU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LES ADRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES ADRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES ADRES est expirée depuis le 14 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10