Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TOLOSANE
tardieu charles
tardieu sylvette

Numéro de dépôt :
96615454
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2026

Présentation de la marque LA TOLOSANE

Déposée le 6 mars 1996 par tardieu charles et tardieu sylvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOLOSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Les déposants sont tardieu charles domicilié(e) 25 CHEMIN du moulin - 31190 - GREPIAC - France et tardieu sylvette domicilié(e) 25 chemin du moulin - 31190 - GREPIAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme tardieu sylvette domicilié(e) 25 CHEMIN du moulin - 31190 - GREPIAC - France.

La marque LA TOLOSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOLOSANE arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.


tardieu charles - 25 CHEMIN du moulin - 31190 - GREPIAC - France

tardieu sylvette - 25 chemin du moulin - 31190 - GREPIAC - France


Mme tardieu sylvette - 25 CHEMIN du moulin - 31190 - GREPIAC - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311432 - Publication au BOPI 2006-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 22 février 2016 n°2610902 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-22

Tous produits de charcuterie et notamment la saucisse