LA TOLOSANE
Présentation de la marque LA TOLOSANE
Déposée le 6 mars 1996 par tardieu charles et tardieu sylvette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TOLOSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TOLOSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TOLOSANE arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311432 - Publication au BOPI 2006-03-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 22 février 2016 n°2610902 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-22