Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TARCHOUN Hédi
/
FRANCE RESINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE RESINES
TARCHOUN Hédi

Numéro de dépôt :
99817086
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque FRANCE RESINES

Déposée le 4 octobre 1999 par TARCHOUN Hédi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE RESINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est TARCHOUN Hédi, domicilié(e) 3 Rue De Jussieu, Résidence Pontcarral Bât A1EF3, 83200 TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE RESINES - France.

La marque FRANCE RESINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE RESINES est expirée depuis le 4 octobre 2009.


TARCHOUN Hédi - 3 Rue De Jussieu, Résidence Pontcarral Bât A1EF3, 83200 TOULON - France


FRANCE RESINES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Service d'application de résines de synthèses.