COURCELLE GAVELLE FRANCE
Présentation de la marque COURCELLE GAVELLE FRANCE
Déposée le 22 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TARAUDS COURCELLE-GAVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURCELLE GAVELLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURCELLE GAVELLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COURCELLE GAVELLE FRANCE est expirée depuis le 22 juillet 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02