Déposée le 28 décembre 2009 par TARANTINO Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APIS VEILLE »
Le déposant est TARANTINO Sylvie domicilié(e) 733 Route de Fontfroide - 38550 - CHEYSSIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TARANTINO Sylvie domicilié(e) 733 Route de Fontfroide - 38550 - CHEYSSIEU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIS VEILLE est expirée depuis le 28 décembre 2019.
TARANTINO Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : TOXIBIONTE
TARANTINO Sylvie - 733 Route de Fontfroide - 38550 - CHEYSSIEU - France
TARANTINO Sylvie - 733 Route de Fontfroide - 38550 - CHEYSSIEU - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Inscription le 24 août 2010 - Retrait partiel n°530649 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-24
Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement en rapport avec les activités apicoles et la santé de l'abeille, ainsi que sur d'autres insectes hyménoptères et arthropodes en général, l'évaluation/le diagnostic de la qualité, de la contamination, de la toxicité environnementale et la traçabilité chimique ; tous ces produits ne comprenant pas les produits du diagnostic in vitro à usage médical et/ou vétérinaire et/ou pharmaceutique et/ou cosmétique et/ou agroalimentaire et/ou industriel et étant exclusivement destinés aux apiculteurs.
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; en rapport avec l'évaluation, la qualité environnementale, la toxicologie environnementale, la traçabilité chimique, la santé de l'abeille et d'autres arthropodes.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; dont travaux scientifiques, réglementaires sur les arthropodes comme les insectes hyménoptères Apidès (exemple l'abeille), sur la qualité/la contamination/la toxicité environnementale, l'écotoxicité, sur la traçabilité chimique ; tous ces services ne relevant pas du diagnostic in vitro à usage médical et/ou vétérinaire et/ou pharmaceutique et/ou cosmétique et/ou agroalimentaire et/ou industriel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "APIS VEILLE"
