Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANOSOL
TARAFLEX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1651774
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque SANOSOL

Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) TARAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARAFLEX domicilié(e) 43, boulevard Garibaldi, 69170 TARARE (dossier no 2191437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 580 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2191437) - France.

La marque SANOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANOSOL est expirée depuis le 14 mars 2011.

TARAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : FILPLAST , PROTECSOL , SPACIO


TARAFLEX Société Anonyme - 43, boulevard Garibaldi, 69170 TARARE (dossier no 2191437) - France - SIREN 726580152


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2191437) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 6 février 2001 n°2191437 - Publication au BOPI 2001-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448495 - Publication au BOPI 2007-02-14

Inscription le 6 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448142 - Publication au BOPI 2007-02-06

Feuilles, films en matière plastique;feuilles, films en matière plastique ayant reÇu un traitement fongistatique et bactériostatique.Revêtements de sols et de parois; revêtements de sols et de parois en matière plastique ayant reÇu un traitement fongistatique et bactériostatique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.