Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) TARAFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TARAFLEX domicilié(e) 43, boulevard Garibaldi, 69170 TARARE (dossier no 2191437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 580 152 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2191437) - France.
La marque SANOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TARAFLEX Société Anonyme - 43, boulevard Garibaldi, 69170 TARARE (dossier no 2191437) - France - SIREN 726580152
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2191437) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 6 février 2001 n°2191437 - Publication au BOPI 2001-02-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35
Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448495 - Publication au BOPI 2007-02-14
Inscription le 6 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448142 - Publication au BOPI 2007-02-06
Feuilles, films en matière plastique;feuilles, films en matière plastique ayant reÇu un traitement fongistatique et bactériostatique.Revêtements de sols et de parois; revêtements de sols et de parois en matière plastique ayant reÇu un traitement fongistatique et bactériostatique
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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