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Marques déposées par TAPPERT Jean-Paul
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SETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETON
TAPPERT Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1509813
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
09/01/1999

Présentation de la marque SETON

Déposée le 9 janvier 1989 par TAPPERT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « SETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TAPPERT Jean-Paul, domicilié(e) l'Etale, MANIGOD, 74230 THONES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque SETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETON est expirée depuis le 9 janvier 1999.


TAPPERT Jean-Paul - l'Etale, MANIGOD, 74230 THONES. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;mobilier et sièges pour véhicules sur terre, sur mer ou dans l'air.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; sièges.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.