Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX ST JEAN
M. Tapon (Raymond)

Numéro de dépôt :
949289
Date de dépôt :
03/02/1976
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX ST JEAN

Déposée le 3 février 1976 par monsieur Tapon (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU LA CROIX ST JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Tapon (Raymond domicilié(e) Montagne (Gironde). - France.

La marque CHATEAU LA CROIX ST JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU LA CROIX ST JEAN est expirée depuis le 3 février 1986.

Tapon (Raymond a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GAY-MOULINS , CHATEAU DES MOINES Appellation Montagne Saint Emilion Contrôlée. , CHATEAU GAY-MOULINS , CHATEAU LAFLEUR VACHON , CHATEAU DES MOINES , CHATEAU GAY MOULINS , CHATEAU LA CROIX ST-JEAN


M. Tapon (Raymond) - Montagne (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Vins.