Déposée le 30 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) TAPIS SAINT MACLOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECO BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-45 du 7 novembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TAPIS SAINT MACLOU domicilié(e) 330 rue Carnot - 59150 - WATTRELOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 470 500 943 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque DECO BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3601670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Revêtements de murs et de parois (constructions) non métalliques, bois de construction, boiseries, carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, dalles non métalliques, lambris non métalliques, parquets, lames de parquet, planchers non métalliques, pavés en bois, plafonds non métalliques, pavés éclairants, pavés lumineux, pavés non métalliques, pierre artificielle.
Petits meubles d'appoint, miroirs décoratifs, cintres, valets de chambre, cintres pour vêtements, boîtes de rangement pour placards, étagères ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, cadres (encadrement), baguettes (liteaux) d'encadrement ; paniers non métalliques ; coussins, oreillers, traversins ; tringles de rideaux, anneaux de rideaux, patères pour rideaux, rails pour rideaux, galets pour rideaux, crochets de rideaux, embrasses non en matières textiles, rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, stores en bois tissé (mobilier), stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), patères (crochets) non métalliques pour vêtements.
Tissus, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement ; tentures ; linge de table non en papier, linge de maison, linge de lit, linge de toilette, linge de ménage, torchons, linge de cuisine, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, embrasses en matières textiles, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, voilages, tissus d'ameublement, nappage au mètre, revêtement de meuble en matière textile, couverture de table, tissu à usage textile ; articles utilitaires pour le revêtement de lit, à savoir : couettes, couvertures, protection de matelas, draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; nappes et serviettes de table non en papier ; linge de lit et de bain pour la puériculture (à l'exception de l'habillement).
Revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures), tapis, moquettes, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de planchers ; tapis anti glissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints, tentures murales non en matières textiles.
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