Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAPIS NORD
Numéro de dépôt :
1248883
Date de dépôt :
24/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1993
Présentation de la marque TAPIS NORD
Déposée le 24 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAPIS NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPIS NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TAPIS NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPIS NORD est expirée depuis le 24 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10