Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AGNES CASAL
Numéro de dépôt :
1355111
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1996
Présentation de la marque AGNES CASAL
Déposée le 16 mai 1986 par TAPIERO épouse ESPIE Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGNES CASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AGNES CASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAPIERO épouse ESPIE Fabienne a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159137 - Publication au BOPI 1993-06-07