Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GROSSO MODO
Numéro de dépôt :
1298913
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
06/02/1995
Présentation de la marque GROSSO MODO
Déposée le 6 février 1985 par TAPHALOT Aline Hélène Marcelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « GROSSO MODO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GROSSO MODO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSSO MODO est expirée depuis le 6 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29