Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORN IN AFRICA. ZION-ART.NET
M. TAPE Oullo edouard

Numéro de dépôt :
3923510
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
BORN IN AFRICA. ZION-ART.NET de TAPE Oullo edouard

Présentation de la marque BORN IN AFRICA. ZION-ART.NET

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur TAPE Oullo edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORN IN AFRICA. ZION-ART.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur TAPE Oullo edouard domicilié(e) 102 rue des orteaux - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAPE Oullo edouard domicilié(e) 102 rue des orteaux - 75020 - PARIS - France.

La marque BORN IN AFRICA. ZION-ART.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORN IN AFRICA. ZION-ART.NET est expirée depuis le 31 mai 2022.


M. TAPE Oullo edouard - 102 rue des orteaux - 75020 - PARIS - France


M. TAPE Oullo edouard - 102 rue des orteaux - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).