Présentation de la marque PARTI DE LA FRANCE PLURIELLE
Déposée le 29 mars 2001 par monsieur Taoufik MATHLOUTHI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARTI DE LA FRANCE PLURIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est monsieur Taoufik MATHLOUTHI domicilié(e) 7, Bd d'Algérie, 75019 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Taoufik MATHLOUTHI - France.
La marque PARTI DE LA FRANCE PLURIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Taoufik MATHLOUTHI - 7, Bd d'Algérie, 75019 Paris - France
Mr Taoufik MATHLOUTHI - France
Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet partiel n°357571 - Publication au BOPI 2002-10-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Papier, carton. Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie. Adhésif, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matière plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer, cartes d'imprimerie, clichés Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administrations commerciales. Travaux de bureau. Distributions de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour tiers conseils. Informations ou renseignement d'affaire. Reproduction de documents. Gestion de fichier informatique. Organisation d'expos à buts commerciaux ou de publicité Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Editions de livres, de revues, prêt de livres, dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareil de projection de cinéma et accessoire de décors de théâtre. Montage de bande vidéo. Organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisations de loteries. Réservation de place de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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