MERCANTOUR EVASION
Présentation de la marque MERCANTOUR EVASION
Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TAOS EVASION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MERCANTOUR EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MERCANTOUR EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCANTOUR EVASION est expirée depuis le 6 mai 2020.
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 8 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591961 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08
Inscription le 2 mai 2013 - Concession de licence n°600213 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-02