Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY SUMMER CUP
TAO SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4104273
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
RUGBY SUMMER CUP de TAO

Présentation de la marque RUGBY SUMMER CUP

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUGBY SUMMER CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAO domicilié(e) 320 avenue Berthelot - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAO, Mme. Caroline Sarrazin domicilié(e) 320 avenue Berhtelot - 69008 - Lyon - France.

La marque RUGBY SUMMER CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY SUMMER CUP est expirée depuis le 9 juillet 2024.

TAO a également déposé les autres marques suivantes : STADIUM , EQUATOR INSIDE MOTORSPORTS , TANOA CAFE , EQUATOR , TAO COMMUNICATION , STADIUM CUP


TAO SAS, SAS - 320 avenue Berthelot - 69008 - Lyon - France


TAO, Mme. Caroline Sarrazin - 320 avenue Berhtelot - 69008 - Lyon - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 26 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723132 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.