Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATHY TANVIER
TANVIER CATHERINE

Numéro de dépôt :
1534561
Date de dépôt :
28/05/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/1999
CATHY TANVIER de TANVIER CATHERINE

Présentation de la marque CATHY TANVIER

Déposée le 28 mai 1989 par TANVIER CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATHY TANVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TANVIER CATHERINE, domicilié(e) 15, CHEMIN DES COMBES, 06650 LE ROURETTANVIER MARIE,15, CHEMIN DES COMBES, 06650 LE ROURET - France.

La marque CATHY TANVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHY TANVIER est expirée depuis le 28 mai 1999.


TANVIER CATHERINE - 15, CHEMIN DES COMBES, 06650 LE ROURETTANVIER MARIE,15, CHEMIN DES COMBES, 06650 LE ROURET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

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