Déposée le 2 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANTE FRANCINE et ACTHEMISTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TANTE FRANCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-13 du 27 mars 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANTE FRANCINE domicilié(e) 48 Rue du Val - 14120 - MONDEVILLE - France et ACTHEMISTODO domicilié(e) 2 Porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTHEMIS, Mme MINARD Ségolène domicilié(e) 2 Porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France.
La marque TANTE FRANCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANTE FRANCINE arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.
SARL TANTE FRANCINE - 48 Rue du Val - 14120 - MONDEVILLE - France
ACTHEMIS, SELARL - 2 Porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France
ACTHEMIS, Mme MINARD Ségolène - 2 Porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France
Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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