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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANTALE ORTHO
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SPATIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPATIAL
TANTALE ORTHO (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95552501
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2005

Présentation de la marque SPATIAL

Déposée le 6 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANTALE ORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPATIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANTALE ORTHO domicilié(e) 38 Avenue de la Libération, 60260 LAMORLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 399 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque SPATIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPATIAL est expirée depuis le 6 janvier 2005.


TANTALE ORTHO (Société à responsabilité limitée) - 38 Avenue de la Libération, 60260 LAMORLAYE - France - SIREN 394399018


Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Prothèses, implants, systèmes pédiculaires à ancrages, traverses et instrumentation ancillaire, fixateurs internes de rachis