Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mr.Carton
TANT MIEUX PROD, SAS

Numéro de dépôt :
4330712
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
Mr.Carton de TANT MIEUX PROD

Présentation de la marque Mr.Carton

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANT MIEUX PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mr.Carton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TANT MIEUX PROD domicilié(e) 59 Boulevard des Batignolles - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 916 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANT MIEUX PROD, Mme. DELPHINE MAURY domicilié(e) 30 RUE SAINT-MARC - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Mr.Carton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mr.Carton arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.


TANT MIEUX PROD, SAS - 59 Boulevard des Batignolles - 75008 - Paris - France - SIREN 790916902


TANT MIEUX PROD, Mme. DELPHINE MAURY - 30 RUE SAINT-MARC - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.