Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAB Sanitaire Art et Bains
TANPLAST Société étrangère immatriculée au RCS Bureau commercial France Sans relation juridique ni fiscale avec les tiers

Numéro de dépôt :
3026908
Date de dépôt :
10/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010
SAB Sanitaire Art et Bains de TANPLAST Société étrangère immatriculée au RCS Bureau commercial France Sans relation juridique ni fiscale avec les tiers

Présentation de la marque SAB Sanitaire Art et Bains

Déposée le 10 mai 2000 par la société TANPLAST Société étrangère immatriculée au RCS Bureau commercial France Sans relation juridique ni fiscale avec les tiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAB Sanitaire Art et Bains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la société TANPLAST Société étrangère immatriculée au RCS Bureau commercial France Sans relation juridique ni fiscale avec les tiers domicilié(e) adresse France : TANPLAST 57 rue du Gl de Gaulle, 94430 CHENNEVIÈRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 696 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANPLAST - France.

La marque SAB Sanitaire Art et Bains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAB Sanitaire Art et Bains est expirée depuis le 10 mai 2010.


TANPLAST Société étrangère immatriculée au RCS Bureau commercial France Sans relation juridique ni fiscale avec les tiers - adresse France : TANPLAST 57 rue du Gl de Gaulle, 94430 CHENNEVIÈRES - France - SIREN 400696944


TANPLAST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Garnitures de baignoire - douches - installations de bains - cabines de douche - réservoirs de chasses d'eau et mécanismes - conduites d'eaux (robinets mélangeurs) douchettes pour - conduits (parties d'installations sanitaires) - mécanismes et réservoirs plastiques de wc - eau (installations de distribution d'eau) éviers - garnitures de baignoire Evacuation - Appareils sanitaires - brise - jet. Lavabos et cuisines. Appareil à sécher les mains pour lavabo Appareils de prise d'eau. Colonnes de douche - cabines - pare-douche accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz. Appareils pour faire des remous dans l'eau - jet dentaires hygiène. Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs - réservoirs d'eau sous pression - robinets - robinets mélangeurs pour conduites d'eau - rondelles des robinets d'eau - appareils et installations sanitaires - flexibles douchettes - barres de douche - Abattants wc - sièges de toilette (wc) - toilette wc - urinoirs. Robinetterie salle de Bains et cuisines. Vidages salle de bains et cuisines. Distributeur de papier hygiénique Distributeur de savon Porte balayette Porte serviettes Barres de soutien, d'appui Porte savon Poignées de baignoires Arrosages Tuyaux arrosages Anneaux en caoutchouc - joints Tuyaux flexibles, non métalliques Garnitures pour joints à expansion.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.